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Marques déposées par la société EARL J.P. ET N. MARGAN
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DOMAINE DE ROYANNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROYANNE
EARL J.P. ET N. MARGAN

Numéro de dépôt :
3414106
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
DOMAINE DE ROYANNE de EARL J.P. ET N. MARGAN

Présentation de la marque DOMAINE DE ROYANNE

Déposée le 1 mars 2006 par la société EARL J.P. ET N. MARGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE ROYANNE »

Le déposant est la société EARL J.P. ET N. MARGAN domicilié(e) CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 264 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL J.P. ET N. MARGAN domicilié(e) CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROYANNE est expirée depuis le 1 mars 2016.

EARL J.P. ET N. MARGAN a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET FROG , BERET BY LA CANORGUE , CHATEAU LA SIROQUE , COIN PERDU , LE GRIFFON , BERET FROG , CP COIN PERDU , COIN PERDU , (Marque figurative) , CHÂTEAU LA SIROQUE


EARL J.P. ET N. MARGAN - CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France - SIREN 393264106


EARL J.P. ET N. MARGAN - CHATEAU LA CANORGUE,84480 BONNIEUX - 84480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Confitures, huiles comestibles, fromages. Pain, miel, vinaigre, sauces, condiments, épices. Boissons alcooliques (à l'exception de bières, des vins, des digestifs, des spiritueux, des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.